Association du lac Grand
Introduction
La plupart des propriétaires du lac Grand et du Lac de la Montagne possèdent une embarcation, que ce soit un bateau moteur, un voilier ou une planche à voile, un pédalo, un canot ou un kayak. Ces embarcations offrent beaucoup de plaisir à leurs utilisateurs, mais elles doivent être manœuvrées de manière à respecter les autres plaisanciers, soit les personnes qui s’adonnent à d’autres activités nautiques, et les propriétaires de nos lacs. L’objectif de ces règlements nautiques (à observer sur une base volontaire) est d’inciter les plaisanciers à une manœuvre sécuritaire et responsable de leur embarcation sur nos lacs. Ils servent les intérêts fondamentaux de tous les propriétaires et contribuent à préserver l’environnement. Il incombe aux propriétaires d’embarcation et aux personnes à qui ils confient leur embarcation de se conformer à ces règlements et d’inciter les autres à faire de même.
Les règlements portent sur les sujets suivants :
A Cadre juridique
B Sécurité et navigation
C Zones de limitation de vitesse et d’activités
D Émission sonores
E Préoccupations environnementales
A Cadre juridique
Toutes les embarcations nautiques doivent être manœuvrées conformément au Règlement sur les petits bâtiments prévu par la Loi sur la marine marchande du Canada (2001) et l’article 34, Section 240 du Code criminel du Canada. Les autorités municipales ont l’autorité nécessaire pour réglementer l’utilisation de n’importe quelle embarcation nautique sur leur territoire, mais pas celle d’interdire l’utilisation d’un type d’embarcation en particulier.
Les infractions de nature environnementale relèvent des ministères de l’Environnement du Québec et du Canada, du ministère des Ressources naturelles du Québec et de la Municipalité de Val-des-Monts.
B Sécurité et navigation
Il incombe aux propriétaires et aux utilisateurs d’embarcations nautiques de s’assurer que leur embarcation est manœuvrée dans le respect des règles de sécurité et des droits des autres et de se conformer aux règles de navigation et aux balisages.
C Zones de limitation de vitesse et d’activités
Les règlements inclus des zones indiquant les vitesses et les activités permises. Les zones sont identifiées sur une carte reproduite dans les pages centrales du répertoire des propriétaires du lac Grand. Voici les zones :
1 – Dans les 30 mètres (100 pi.) du rivage (Pas de sillage)
– au ralenti
– zone de natation
2 – Entre 30 (100 pi.) et 75 mètres (250 pi) du rivage (Sillage minime)
– lentement ou planant
– sports nautiques limités à 60 km/h (37 m/h)
3 – Au-delà de 75 mètres (250 pi.) (Sillage acceptable)
– pas de limite de vitesse
– activités sans restriction
Il importe de se rappeler que les activités qui causent un sillage sont certes permises dans les zones sans restriction, mais elles devraient être menées aussi loin du rivage que possible.
Il est fait exception à l’observation des limites dans les zones protégées dans les cas suivants : au départ du rivage ou au retour vers le rivage lorsqu’une embarcation à moteur est engagée dans un sport nautique, à la condition que celle-ci navigue perpendiculairement au rivage dans toute la mesure du possible.
D Émissions sonores
1 Les embarcations à moteur doivent être absolument munies d’un système d’échappement parfaitement fonctionnel.
2 Le système d’échappement originel ne doit pas être modifié de manière à accroître les émissions sonores.
3 Nonobstant les alinéas 1 ou 2 ci-dessus, nul ne doit manœuvrer une embarcation de manière à faire du bruit au-delà de 86 décibels, mesurés à la hauteur du rivage, et moins de 40 pieds de la source.
E Préoccupations environnementales
Nul ne peut conduire une embarcation de manière à créer de larges sillages lorsqu’il longe le rivage.
Les propriétaires et les conducteurs d’embarcation seront tenus responsables de tout dommage causé aux rives, embarcations, quais ou à toute autre propriété par la conduite de leur embarcation.
Nul ne doit laisser se déverser dans le lac des polluants, y compris des ordures, des appâts vivants, de l’essence ou autre contaminant.
Les embarcations exploitées sur d’autres étendues d’eau doivent être soigneusement nettoyées (y compris la cale, les contenants d’appâts, etc.) avant d’être mises à l’eau sur le lac Grand ou le Lac de la Montagne afin de prévenir les problèmes comme la contamination par la moule zébrée.
Les plaisanciers doivent disposer à leur point de départ d’installations sanitaires adéquates.
